considérant que les cerises conservées provisoirement, les tomates pelées, les cerises confites, les noisettes préparées et les jus d'orange peuvent actuellement faire l'objet d'exportations économiquement importantes;
Règlement (CE) n° 1120/96 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/06/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1120/96
RattachementRèglement (CE) n° 1120/96
Versionacte d'origine du 21/06/1996 (CELEX 31996R1120)
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