Décision 97/176/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0176-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/02/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 97/176/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 97/176/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0176-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 97/176/CEEUR-Lex →

Assemblage de pièces de bois

Connecteurs, anneaux fendus, broches cylindriques en acier ou bois, vis à bois, tiges filetées, clous à bois.

Ces produits peuvent être traités ou non contre le feu ou les agents biologiques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01997D0176-20010802. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).