Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01997D0176-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/02/1997). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/176/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDécision 97/176/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01997D0176-20010802)
RéférenceAnnexe II de la décision 97/176/CEEUR-Lex →
Produits structuraux en bois massif
Éléments
Éléments pour ponts, éléments pour fermes, traverses de chemin de fer, éléments de planchers, éléments de murs, éléments de toitures tels que poutres, arcs, solives, chevrons, colonnes, poteaux, piles.
Kits de
Fermes, planchers, murs, toitures, ossatures.
Ces produits peuvent être traités ou non contre le feu ou les agents biologiques.
Poteaux de ligne
Produits structuraux lamellés-collés et autres produits en bois collé
Éléments
Éléments pour ponts, éléments pour fermes, éléments de planchers, éléments de murs, éléments de toitures tels que poutres, arcs, solives, chevrons, colonnes, poteaux, piles.
Kits de
Fermes, planchers, murs, toitures, ossatures.
Ces produits peuvent être traités ou non contre le feu ou les agents biologiques.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.