Article considérant 115

(115) La Commission est d'avis qu'il n'y a aucune raison de procéder à une subdivision supplémentaire des marchés de fongicides. Certes, les fongicides pour pommes de terre, par exemple, se décomposent en «produits de contact», «produits pénétrants» et «produits systémiques», mais ces produits servent cependant tous à combattre la même maladie, ils sont souvent utilisables à titre préventif et curatif, ils ont une durée d'action longue ou courte et ils sont soit déjà mélangés sous forme de produits prêts à l'emploi, soit mélangés par les agriculteurs eux-mêmes lorsque ceux-ci souhaitent obtenir une action optimale en fonction des conditions données. Une subdivision en fonction des groupes de produits mentionnés n'est par conséquent pas appropriée et entraînerait du reste une double et triple comptabilisation, puisque la délimitation en fonction de l'espèce végétale contient déjà en partie une subdivision en fonction de l'étendue du champ d'action. De même, une répartition en produits à spectre d'application étroit et en produits à spectre d'application large est sans objet puisque pour certaines plantes, le produit n'est destiné qu'à un seul organisme nuisible (le mildiou pour les pommes de terre, par exemple), alors que pour d'autres, le produit doit lutter contre un ensemble d'organismes nuisibles. C'est pourquoi les fongicides ont pour la plupart un spectre d'application large ou un spectre d'application large associé à une efficacité particulière contre un organisme nuisible spécifique. Par ailleurs, les considérations relatives aux marchés des herbicides s'appliquent également dans ce cas (voir ci-dessus). Il n'est pas non plus approprié de classer les fongicides en fonction de leur emploi aux divers stades de développement de la plante, car souvent ce type de fongicides n'existe pas ou, lorsqu'ils combattent de manière ciblée des organismes nuisibles au stade de développement précoce, intermédiaire ou tardif de la plante cultivée, ils peuvent également être employés et/ou se révéler efficaces à d'autres stades de développement de la plante (voir également les développements ci-dessous sur le traitement des semences). c) Insecticides