Conduits et gaines pour la protection ou le guidage des armatures de précontrainte en acier
Décision 97/597/CE · Article
Article annexe I
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 14/07/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/597/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 97/597/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 31997D0597)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.