(59) Selon l'enquête de la Commission, tous les fabricants d'abrasifs utilisent déjà, outre le SiC, d'autres abrasifs pour la fabrication de leurs produits finis. La plupart d'entre eux utilisent aussi l'oxyde d'aluminium blanc et brun, certains l'oxyde de zirconium-aluminium et le seeded gel, et un petit nombre de fabricants d'abrasifs utilisent également des diamants synthétiques ou le NBC. Toutefois, la plupart d'entre eux ont affirmé que le SiC ne pouvait pas être remplacé par d'autres minéraux abrasifs. De plus, en raison des caractéristiques spécifiques du produit, le SiC est indispensable pour la rectification et le polissage. Une grande majorité des fabricants ont indiqué qu'ils utiliseraient le SiC dans des applications différentes de celles dans lesquelles ils emploient d'autres minéraux abrasifs et que le remplacement du SiC par d'autres minéraux abrasifs ne serait possible que de manière très limitée. Quoi qu'il en soit, comme ces minéraux abrasifs présentent des caractéristiques de produit et des caractéristiques d'efficacité différentes, remplacer le SiC exigerait des efforts de recherche et de développement, des essais et des modifications dans le processus de production. Les fabricants d'abrasifs ont précisé que les coûts qu'entraînerait le passage d'un produit à base de SiC à un produit à base d'un autre minéral abrasif dépasseraient 5 à 10 % des coûts totaux. Pour ces motifs, l'immense majorité des fabricants d'abrasifs >TABLE> ont indiqué qu'ils n'envisageraient pas de remplacer le SiC par d'autres abrasifs, dans l'hypothèse où le prix du SiC connaîtrait une augmentation permanente de l'ordre de 5 à 10 % (voir ci-dessous).
Décision 97/610/CE · Article
Article considérant 59
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/610/CE
RattachementDécision 97/610/CE
Versionacte d'origine du 04/12/1996 (CELEX 31997D0610)
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