(66) Toutefois, la Commission ayant interrogé tous les principaux fabricants d'abrasifs, ou presque, à l'intérieur de l'Espace économique européen, il semble relativement probable que la possibilité de remplacer le SiC soit encore plus limitée, aux yeux de l'immense majorité des clients au sein de l'Espace économique européen, que ne le suggèrent les résultats de l'enquête de la Commission. Les parties le reconnaissent indirectement, lorsqu'elles affirment qu'«un petit producteur spécialisé dans les produits à base de SiC ne peut - cela va de soi - utiliser que le SiC pour fabriquer les outils [en question]» (30). Tyrolit, un important fabricant d'abrasifs, a indiqué qu'il pourrait «en partie» remplacer le SiC par l'oxyde d'aluminium. Toutefois, d'autres grands acheteurs de SiC n'ont pas répondu qu'ils étaient en mesure de remplacer le SiC par d'autres matières premières; en effet, les fabricants d'abrasifs qui ont acheté le même tonnage, voire un tonnage plus élevé, de grains de SiC que Tyrolit ont précisé qu'ils ne pourraient pas produire leurs produits finis en remplaçant le SiC par d'autres matières premières. De plus, la majorité des fabricants d'abrasifs de l'EEE étant de petites et moyennes entreprises, on peut en conclure que la demande globale de SiC, en réaction à une augmentation du prix légère et non éphémère, sera probablement encore moins élastique que les réponses fournies à la Commission ne l'ont déjà indiqué. On peut en conclure qu'une augmentation légère, mais sensible, du prix entraînerait des bénéfices. >TABLE>
Décision 97/610/CE · Article
Article considérant 66
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/610/CE
RattachementDécision 97/610/CE
Versionacte d'origine du 04/12/1996 (CELEX 31997D0610)
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