(81) Les parties allèguent que le SiC et les matériaux susmentionnés sont interchangeables, à l'exception du carbure de bore, et qu'il est notamment possible de remplacer le SiC par des diamants synthétiques et, dans une moindre mesure, par l'oxyde d'aluminium. Par conséquent, de l'avis des parties, il est tout à fait justifié d'inclure 40 % des ventes de diamants synthétiques et 10 % des ventes d'aluminium blanc dans le volume du marché.
Décision 97/610/CE · Article
Article considérant 81
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/1996) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/610/CE
RattachementDécision 97/610/CE
Versionacte d'origine du 04/12/1996 (CELEX 31997D0610)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.