(89) Comme éléments de preuve de la substituabilité entre le SiC et les matériaux susmentionnés, les parties citent un certain nombre d'articles et de documentations produit émanant des producteurs de réfractaires: a) les parties font valoir que la présentation des produits dans les catalogues des deux producteurs de matériaux réfractaires [deux grands producteurs], constitue une preuve de la substituabilité entre le SiC et les autres matériaux utilisés comme revêtements de haut fourneau. Or, ces catalogues ne peuvent être considérés comme une preuve suffisante de cette substituabilité. Les parties reconnaissent elles-mêmes que le choix du matériau dépend du type de fourneau considéré. Le SiC est, par exemple, indispensable dans les hauts fourneaux refroidis à l'eau, en raison de sa bonne conductibilité thermique. Dans ce cas, l'alumine n'est absolument pas un produit de substitution. On ne saurait donc déduire du simple fait que des entreprises telles que deux grands producteurs présentent les produits en SiC et les produits en alumine ensemble dans leurs catalogues, que ces produits sont substituables. C'est ce que confirment les producteurs de produits réfractaires, qui précisent qu'ils n'ont aucun produit de remplacement pour le SiC (voir ci-dessous); b) les parties soutiennent que, selon un article paru dans le Eisen und Stahl du 11 novembre 1995, Thyssen utilise exclusivement l'alumine pour les revêtements de haut fourneau. Or, ce n'est pas ce qui ressort du tableau 5 de l'article cité, où il est indiqué que Thyssen utilise des briques en SiC dans son nouveau haut fourneau 2; c) les parties allèguent que des articles scientifiques rédigés par Ray, expert en la matière, montrent que d'autres matériaux peuvent se substituer au SiC pour les hauts fourneaux. Les articles dont il est question traitent, entre autres, du choix des produits réfractaires pour les revêtements de haut fourneau. Ils ne mettent pas l'accent sur la substituabilité entre le SiC et d'autres matériaux, mais sur les excellentes performances du SiC pour ce qui concerne ses applications particulières dans l'équipement des hauts fourneaux; d) en ce qui concerne les accessoires d'enfournement, la documentation «produit» d'Annawerk démontre, d'après les parties, que le SiC, la cordiérite, la mullite et l'alumine ne se distinguent, sous l'angle de leurs applications, que par des différences vraiment mineures. Or, il est clairement indiqué dans cette documentation que les accessoires d'enfournement en SiC présentent des propriétés différentes de celles des accessoires en cordiérite, en mullite ou en alumine. Les produits en SiC sont ceux qui sont les plus résistants à la compression à froid et à la flexion à chaud et qui offrent la meilleure conductibilité thermique. Ces propriétés sont importantes dans le choix d'un matériau pour un certain type de four et un certain type d'applications. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle il existe différents types de produits, dans la mesure où les produits en SiC sont plus chers.
Décision 97/610/CE · Article
Article considérant 89
Article en vigueur.
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TexteDécision 97/610/CE
RattachementDécision 97/610/CE
Versionacte d'origine du 04/12/1996 (CELEX 31997D0610)
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