(90) On notera que l'entité née de la fusion participera, à des degrés divers, à tous les programmes actuels du DoD bénéficiant des budgets de R& D les plus élevés. On trouvera ci-dessous la liste de ces programmes et le budget affecté à la R& D. >TABLE>
Décision 97/816/CE · Article
Article considérant 90
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/1997) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 97/816/CE
RattachementDécision 97/816/CE
Versionacte d'origine du 30/07/1997 (CELEX 31997D0816)
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