Textes › Annexe
Décision 97/834/CE · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 03/12/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Texte Décision 97/834/CE
Intitulé ANNEXE
Rattachement Décision 97/834/CE
Version Version d'origine (CELEX 31997D0834)
Référence Annexe de la décision 97/834/CEcopier EUR-Lex →
1. Liste des groupements de producteurs couverts par le programme
- Pacohop SV,
- De Poperingse Hopproducenten Verenigung,
- De Nieuwe Hoptelersbelangengroep (NHBG).
Les deux premiers groupements sont représentés par Febelhop (Union de groupement de producteurs).
2. Durée du programme
De 1993 à 1996. Les dernières plantations doivent être effectuées avant le 31 décembre 1996.
3. Superficies couvertes par le programme
>TABLE>
4. Variétés vers lesquelles s'effectue la reconversion et superficies concernées
>TABLE>
Aller plus loin Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31997D0834 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).