Directive 97/62/CE · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/10/1997 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDirective 97/62/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 97/62/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 31997L0062)
RéférenceAnnexe de la directive 97/62/CEEUR-Lex →

«ANNEXE I

TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

Interprétation

Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans le "Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne", tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 ("comité Habitats") et publié par la Commission (1).

Le code correspond au code Natura 2000.

Le signe "*" indiquent les types d'habitat prioritaires.

1. HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

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2. DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

>TABLE>

3. HABITATS D'EAUX DOUCES

>TABLE>

4. LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

>TABLE>

5. FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)

>TABLE>

6. FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

>TABLE>

7. TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

>TABLE>

8. HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

>TABLE>

9. FORÊTS

Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire

>TABLE>

Aller plus loin

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