Certificat concernant des fourrures de certaines espèces d'animaux sauvages et de marchandises utilisant ces fourrures soumis au règlement (CEE) no 3254/91 du Conseil (À soumettre au premier bureau des douanes de l'Union européenne)
Autorité qui a délivré le certificat (nom, adresse, pays):
1. Description des marchandises:
2. Nombre de pièces:
3. Masse nette (kg):
A
4. Dénomination scientifique de l'espèce:
5. Code NC:
6. Les marchandises susvisées proviennent d'animaux (1):
qui ont été capturés en (nom du pays):
qui sont nés et ont été élevés en captivité.
1. Description des marchandises:
2. Nombre de pièces:
3. Masse nette (kg):
B
4. Dénomination scientifique de l'espèce:
5. Code NC:
6. Les marchandises susvisées proviennent d'animaux (1):
qui ont été capturés en (nom du pays):
qui sont nés et ont été élevés en captivité.
1. Description des marchandises:
2. Nombre de pièces:
3. Masse nette (kg):
C
4. Dénomination scientifique de l'espèce:
5. Code NC:
6. Les marchandises susvisées proviennent d'animaux (1):
qui ont été capturés en (nom du pays):
qui sont nés et ont été élevés en captivité.
1. Description des marchandises:
2. Nombre de pièces:
3. Masse nette (kg):
D
4. Dénomination scientifique de l'espèce:
5. Code NC:
6. Les marchandises susvisées proviennent d'animaux (1):
qui ont été capturés en (nom du pays):
qui sont nés et ont été élevés en captivité.
Lieu et date de délivrance du certificat:
Signature et cachet officiel de l'autorité qui a délivré le certificat
...
(Lieu)
...
(Date)
(1) Cocher la case appropriée.
Rayer les parties B, C et D si elles ne sont pas utilisées.