Décision 98/390/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 98/390/CE
RattachementDécision 98/390/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 31998D0390)
Référencearticle 1 de la décision 98/390/CEEUR-Lex →

Le plan de surveillance pour la recherche des résidus et des substances visés à l'annexe I de la directive 96/23/CE, dans les animaux vivants et leurs produits, présenté par l'Italie est approuvé.

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