Décision 98/393/CE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/393/CE
RattachementDécision 98/393/CE
Versionacte d'origine du 19/05/1998 (CELEX 31998D0393)
RéférenceConsidérant 2 de la décision 98/393/CEEUR-Lex →

considérant que l'article 3 de ladite décision désigne le laboratoire de pathologie bovine du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires de Lyon en France, l'Istituto zooprofilattico sperimentale di Brescia en Italie et l'Institute for Animal Health de Pirbright au Royaume-Uni comme banques d'antigènes stockant les réserves communautaires;

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998D0393. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).