Décision 98/437/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01998D0437-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/06/1998). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/437/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 98/437/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01998D0437-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 98/437/CEEUR-Lex →

Panneaux destinés aux finitions intérieures ou extérieures, en tant qu'éléments complets, pour l'ignifugation des murs ou des plafonds.

Faux-plafonds (kits) destinés aux finitions intérieurs ou extérieures pour l'ignifugation des plafonds.

Panneaux destinés à être employés comme éléments de raidissage intérieur ou extérieur des murs et des plafonds.

Dalles et panneaux en matériaux friables, destinés aux finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds soumis aux exigences de protection contre les blessures accidentelles causées par des objets coupants.

Faux-plafonds (kits) destinés aux finitions intérieures ou extérieures des plafonds soumis aux exigences relatives à la sûreté d'utilisation.

Dalles et panneaux destinés à être employés dans des faux-plafonds intérieurs ou extérieurs soumis aux exigences relatives à la sûreté d'utilisation.

Profilés façonnés et cadres de suspension destinés à soutenir les finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds, ainsi que les faux-plafonds soumis aux exigences relatives à la sûreté d'utilisation.

Revêtements muraux en lés et revêtements de plafonds, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

3

), A2 (

4

), B (

5

), C (

6

), D, E, (A1 à E) (

7

), F ◄ , destinés aux finitions intérieures de murs et de plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Bardeaux et dalles de placage, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

8

), A2 (

9

), B (

10

), C (

11

), D, E, (A1 à E) (

12

), F ◄ , destinés aux finitions intérieures des murs et des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Faux-plafonds (kits) dans lesquels entrent des composants en matériaux des catégories

►M1

A1 (

13

), A2 (

14

), B (

15

), C (

16

), D, E, (A1 à E) (

17

), F ◄ , destinés aux finitions intérieures ou extérieures des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Dalles, bardages et panneaux, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

18

), A2 (

19

), B (

20

), C (

21

), D, E, (A1 à E) (

22

), F ◄ , destinés aux finitions intérieures et extérieures des murs et des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Profilés façonnés et cadres de suspension en matériaux des catégories

►M1

A1 (

23

), A2 (

24

), B (

25

), C (

26

), D, E, (A1 à E) (

27

), F ◄ , destinés à soutenir les finitions intérieures ou extérieures des murs et des plafonds, ou les faux-plafonds, soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Faux-plafonds (kits) destinés aux finitions intérieures ou extérieures des plafonds soumis à la réglementation en matière de substances dangereuses (

28

).

Dalles, bardeaux, bardages, dalles de placage et panneaux, destinés aux finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds soumis, le cas échéant, à la réglementation en matière de substances dangereuses (

29

).

Faux-plafonds (kits) destinés aux finitions intérieures ou extérieures des murs et des plafonds, pour d'autres usages prévus par le mandat (

30

).

Revêtements muraux en lés, revêtements de plafond, dalles, bardeaux, bardages, dalles de placage et panneaux destinés aux finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds, pour d'autres usages prévus par le mandat (

31

).

Profilés façonnés et cadres de suspension destinés à soutenir les finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds, ou les faux-plafonds, pour d'autres usages prévus par le mandat (

32

).

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