Décision 98/437/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01998D0437-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/06/1998). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/437/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDécision 98/437/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01998D0437-20010802)
RéférenceAnnexe II de la décision 98/437/CEEUR-Lex →

Revêtements muraux en lés et revêtements de plafonds, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

33

), A2 (

34

), B (

35

), C (

36

) ◄ , destinés aux finitions intérieures des murs ou des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Bardeaux et dalles de placage, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

37

), A2 (

38

), B (

39

), C (

40

) ◄ , destinés aux finitions extérieures des murs ou des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Faux-plafonds (kits) dans lesquels entrent des composants en matériaux des catégories

►M1

A1 (

41

), A2 (

42

), B (

43

), C (

44

) ◄ , destinés aux finitions intérieures ou extérieures des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Dalles, bardages et panneaux, en matériaux des catégories

►M1

A1 (

45

), A2 (

46

), B (

47

), C (

48

) ◄ , destinés aux finitions intérieures et extérieures des murs ou des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Profilés façonnés et cadres de suspension en matériaux des catégories

►M1

A1 (

49

), A2 (

50

), B (

51

), C (

52

) ◄ , destinés à soutenir les finitions intérieures ou extérieures des murs ou des plafonds soumis à la réglementation en matière de réaction au feu.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01998D0437-20010802. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).