(26) Les silanes organofonctionnels sont utilisés comme agents d'adhérence entre des matériaux inorganiques (tels que le verre, les minéraux et les métaux) et des polymères organiques (tels que les matières thermoplastiques), comme agents modifiant des surfaces de matières inorganiques et organiques et comme agents de réticulation pour polymères. Les silanes organofonctionnels comprennent les silanes organofonctionnels destinés aux applications dans le domaine du caoutchouc (telles que la production de pneus) et les silanes organofonctionnels destinés aux applications dans les autres domaines. L'enquête de la Commission a confirmé que les silanes organofonctionnels destinés aux applications dans le domaine du caoutchouc ne pouvaient pas être remplacés par des silanes organofonctionnels destinés aux applications dans les autres domaines. Il s'agit par conséquent de deux marchés différents.
Décision 98/455/CE · Article
Article considérant 26
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/12/1997) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/455/CE
RattachementDécision 98/455/CE
Versionacte d'origine du 03/12/1997 (CELEX 31998D0455)
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