(27) Deuxièmement, les chaînes de production installées n'ont pas toutes la capacité de produire des plaques négatives et des plaques positives ou bien les unes ou les autres en alternance. À titre d'exemple, sur les [ . . . ] chaînes de DuPont, [ . . . ] offrent la possibilité de produire soit des plaques négatives, soit des plaques positives, tandis que chez Agfa, [ . . . ] chaînes sur [ . . . ] ne permettent pas de fabriquer les quatre types de plaques.
Décision 98/475/CE · Article
Article considérant 27
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/475/CE
RattachementDécision 98/475/CE
Versionacte d'origine du 11/02/1998 (CELEX 31998D0475)
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