Décision (CELEX 31998D0522) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 31998D0522)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 31998D0522)
VersionVersion d'origine (CELEX 31998D0522)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 31998D0522)EUR-Lex →

Référence à la norme harmonisée applicable

La norme harmonisée visée à l'article 2 de la présente décision est la suivante:

Radio Equipment and Systems (RES);

Enhanced Radio MEssage System (ERMES);

Receiver requirements

[Équipements et systèmes radio (RES); Système européen de radiomessagerie (ERMES); Exigences en matière de récepteurs]

ETSI

Institut européen des normes de télécommunications

Secrétariat

TBR 7 — 2e édition, octobre 1997

(sauf l'introduction)

Renseignements complémentaires

L'Institut européen des normes de télécommunications est reconnu aux termes de la directive 83/189/CEE du Conseil.

La norme harmonisée visée ci-dessus a été élaborée en vertu d'un mandat délivré conformément aux procédures applicables en la matière de la directive 83/189/CEE.

Le texte intégral de la norme harmonisée mentionnée ci-dessus peut être obtenu auprès de:

|

Institut européen des normes de télécommunications

650, route des Lucioles

F-06921 Sophia Antipolis Cedex

|

Commission européenne

DG XIII/A/2 — (BU 31, 1/7),

rue de la Loi 200

B-1049 Bruxelles

ou auprès de tout autre organisme responsable de la diffusion des normes ETSI, dont la liste figure à l'adresse Internet www.ispo.cec.be.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998D0522. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).