(11) La glace peut également être classée en fonction du lieu où elle sera consommée. De ce point de vue, on distingue généralement trois catégories: - la glace faisant l'objet d'un achat impulsif, qui est destinée à être consommée immédiatement, sur place ou près du lieu d'achat: elle est vendue en conditionnement individuel (souvent en bâtonnets) ou en portions individuelles, à la boule, - la glace à emporter, qui comprend des articles individuels en emballages multiples, les produits en boîte, les desserts, etc., destinée à être consommée à domicile, - la glace destinée au secteur de la restauration, qui est vendue en vrac aux hôtels, restaurants, pâtisseries, etc., où elle sera consommée. ii) Glace destinée à la consommation immédiate
Décision 98/531/CE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
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