(111) 78 % des congélateurs remplacés (rendus, échangés ou changés) par un autre congélateur du même fabricant de glace, ou d'un fabricant différent, au cours des cinq années précédentes, appartenaient à HB; 55 % de ces congélateurs ont été rendus, échangés ou changés pour être remplacés par un appareil plus moderne; 25 %, pour être remplacés par un appareil plus grand; 74 % des nouveaux congélateurs appartiennent à HB; les congélateurs rendus, échangés ou changés ont presque toujours été remplacés par un appareil du même fabricant - 214 des 234 congélateurs remplacés étaient des congélateurs HB remplaçant des appareils de la même marque.
Décision 98/531/CE · Article
Article considérant 111
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.