(117) Si l'on considère les points de vente ne possédant qu'un seul congélateur, [. . .] % de ces appareils étaient des congélateurs HB, [. . .] % des congélateurs Mars, [. . .] % des congélateurs Valley, [. . .] % des congélateurs Nestlé, [. . .] % des congélateurs appartenant aux détaillants. Parmi ceux possédant deux congélateurs ou plus, [. . .] % avaient au moins un congélateur HB, [. . .] % un congélateur Mars, [. . .] % un congélateur Valley, [. . .] % un congélateur Nestlé, [. . .] % un congélateur Häagen Dazs et [. . .] % un congélateur appartenant aux détaillants. [. . .] % de l'ensemble des points de vente possédaient un seul congélateur HB, installé isolément à l'avant du magasin.
Décision 98/531/CE · Article
Article considérant 117
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
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