Décision 98/531/CE · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
RéférenceConsidérant 13 de la décision 98/531/CEEUR-Lex →

(13) Les facteurs saisonniers jouent un rôle très important dans la consommation de cette catégorie de glaces, la plupart des ventes étant réalisées pendant les mois d'été. Ainsi, en 1992, environ deux tiers des ventes des produits HB de ce type ont été effectuées sur quatre mois, de mai à août. Les ventes dépendent aussi en grande partie du temps.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998D0531. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).