(49) Les niveaux de distribution numérique et de distribution en valeur atteints par Valley ont été les suivants: août-septembre 1995: 29 % et 36 %; juin-juillet 1995: 30 % et 37 %; juin-juillet 1994: 28 % et 39 %: août-septembre 1994: 29 % et 39 %: juin-juillet 1996: 26 % et 31 %; août-septembre 1996: 26 % et 30 %; juin-juillet 1997: 20 % et 19 % seulement.
Décision 98/531/CE · Article
Article considérant 49
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.