Décision 98/531/CE · Article

Article considérant 51

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/531/CE
RattachementDécision 98/531/CE
Versionacte d'origine du 11/03/1998 (CELEX 31998D0531)
RéférenceConsidérant 51 de la décision 98/531/CEEUR-Lex →

(51) Pour Dale Farm, les chiffres relatifs à la distribution numérique et à la distribution en valeur ont été les suivants: août-septembre 1995: 11 % et 12 %; juin-juillet 1995: 11 % et 11 %; juin-juillet 1994: 5 % et 6 %; août-septembre 1994: 4 % et 6 %; juin-juillet 1996: 9 % et 8 %; août-septembre 1996: 8 % et 7 %; juin-juillet 1997: 11 % et 11 %.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998D0531. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).