Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01998D0600-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/10/1998). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/600/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 98/600/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01998D0600-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 98/600/CEEUR-Lex →
Kits de toiture translucides autoporteurs (excepté ceux à base de produits verriers)
destinés à tous les usages, à l'exception de ceux soumis à la réglementation en matière de réaction au feu applicable aux produits composés de matériaux des catégories
►M1
A1 (
3
), A2 (
4
), B (
5
), C (
6
) ◄ .
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