Décision 98/601/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01998D0601-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/10/1998). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 98/601/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDécision 98/601/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01998D0601-20010802)
RéférenceAnnexe II de la décision 98/601/CEEUR-Lex →

Bitumes (par exemple, bitume pur, bitume-polymère, bitume fluxé, bitume-polymère fluxé, bitume fluidifié, émulsion de bitume, émulsion de bitume fluxé, émulsion de bitume-polymère, émulsion de bitume-polymère fluxé, asphalte et bitume naturels)

Utilisés pour la construction et le traitement superficiel des routes

Enrobés bitumineux [par exemple, béton bitumineux, y compris les bétons bitumineux très souples et les bétons bitumineux très minces, béton bitumineux drainant, asphalte coulé (Gussu asphalt), asphalte coulé gravillonné (stone mastic asphalt), asphalte roulé à chaud (hot rolled asphalt)]

Utilisés pour la construction et le traitement superficiel des routes

Traitements superficiels (par exemple, coulis bitumineux, enrobé coulé à froid et enduit superficiel)

Utilisés pour le traitement superficiel des routes

Produits et kits pour chapes d'étanchéité de tabliers de ponts (par exemple asphalte coulé, membranes préfabriquées, plaques bitumineuses préformées, résines/polyuréthanne)

Utilisés pour les tabliers de ponts

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01998D0601-20010802. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).