(11) Alcools «blancs». Comme les parties l'ont indiqué, il semble possible de produire plusieurs types d'alcools blancs (comme le gin ou la vodka et leurs dérivés) à partir du même alcool de grain distillé. Les procédés de fabrication diffèrent toutefois à d'autres égards. À titre d'exemple, pour produire du gin, le genièvre (et parfois d'autres arômes) doit être ajouté au cours de la distillation ou après coup, alors que la vodka n'est généralement pas aromatisée, mais peut être distillée à plusieurs reprises avant d'être mise en bouteille. Quant au rhum blanc, il se distingue du gin et de la vodka par le procédé de fermentation et les ingrédients utilisés. En ce qui concerne la demande, les parties sont, dans une certaine mesure, revenues sur leur affirmation initiale en reconnaissant qu'en pratique, les consommateurs ne considéraient pas les principaux types d'alcool blanc (tels que le gin ou la vodka) comme des produits substituables; la consommation de tel ou tel autre type d'alcool dépend fortement de l'âge et du statut social.
Décision 98/602/CE · Article
Article considérant 11
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/1997) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 98/602/CE
RattachementDécision 98/602/CE
Versionacte d'origine du 15/10/1997 (CELEX 31998D0602)
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