Décision (CELEX 31998D0610) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 26/07/1999 (consolidation EUR-Lex 01998D0610-19990726, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/10/1998). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 31998D0610)
RattachementDécision (CELEX 31998D0610)
VersionConsolidée au 26/07/1999 (CELEX 01998D0610-19990726)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 31998D0610)EUR-Lex →

Les groupes d'experts suivants sont constitués auprès de la Commission:

— le groupe «santé, alimentation et facteurs environnementaux»,

— le groupe «maîtrise des maladies infectieuses»,

— le groupe «l'usine cellulaire»,

— le groupe «vieillissement de la population»,

— le groupe «gestion durable de l'agriculture, de la pêche et de la sylviculture, y compris le développement intégré des zones rurales»,

— le groupe «société de l'information»,

— le groupe «produits, procédés et organisation innovants»,

— le groupe «mobilité durable et intermodalité»,

— le groupe «nouvelles perspectives pour l'aéronautique»,

— le groupe «technologies des transports terrestres et de la mer»,

— le groupe «gestion durable et qualité de l'eau» et «gestion durable des écosystèmes marins»,

— le groupe «changements planétaires, climat et biodiversité»,

— le groupe «la ville de demain et le patrimoine culturel»,

— le groupe «systèmes énergétiques plus propres» et «une énergie économique et efficace»,

— le groupe «amélioration de la base de connaissances socio-économiques»,

— le groupe «fusion thermonucléaire contrôlée»,

— le groupe «fission nucléaire»,

afin de la conseiller sur le contenu et l'orientation des actions clés ou des groupes d'actions clés figurant dans les programmes spécifiques.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01998D0610-19990726. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).