Le programme officiel comporte deux sous-programmes:
1) un sous-programme de lutte autocide contre la mouche des fruits (Ceratitis capitata Wied);
2) un sous-programme de lutte contre la mouche blanche des Citrus (Aleurothrixus floccosus Maskell).
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 20/11/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
Le programme officiel comporte deux sous-programmes:
1) un sous-programme de lutte autocide contre la mouche des fruits (Ceratitis capitata Wied);
2) un sous-programme de lutte contre la mouche blanche des Citrus (Aleurothrixus floccosus Maskell).
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.