L'inclusion des espèces Acipenser sturio, Puffinus yelkouan, Phalacrocorax aristotelis (en Méditerranée), Valencia leutourneuxi à l'annexe II de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, et des espèces Hippospongia communis, Spongia agaricina, Spongia officinalis, Spongia zimocca, Antipathes sp.plur., Corallium rubrun, Paracentrotus lividus, Homarus gammarus, Maja squinado, Palinurus elephas, Scyllarides latus, Scyllarides pigmaeus, Scyllarus arctus, Epinephelus marginatus, Isurus oxyrinchus, Lamna nasus, Mobula mobular, Prionace glauca, Raja alba, Scicena umbra, Squatina squatina, Umbrina cirrosa (les vingt-deux espèces en Méditerranée) à l'annexe III de cette même convention est approuvée au nom de la Communauté européenne.
Décision (CELEX 31998D0746) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 21/12/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 31998D0746)
RattachementDécision (CELEX 31998D0746)
VersionVersion d'origine (CELEX 31998D0746)
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