Version d'origine : acte du 03/02/1998 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 283/98
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 283/98
VersionVersion d'origine (CELEX 31998R0283)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 283/98EUR-Lex →
CONTINGENTS SUPPLÉMENTAIRES POUR LA FOIRE COMMERCIALE DE BERLIN QUI SE TIENDRA DU 19 AU 21 MARS 1998
(La description complète des marchandises figure à l'annexe I du règlement (CEE) n° 3030/93 du Conseil, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1445/97 de la Commission)
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