Règlement (CELEX 31998R1858) · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CELEX 31998R1858)
RattachementRèglement (CELEX 31998R1858)
VersionVersion d'origine (CELEX 31998R1858)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 31998R1858)EUR-Lex →

Les marchandises décrites dans la colonne 1 du tableau repris à l'annexe doivent être classées dans la nomenclature combinée dans les codes NC correspondants indiqués dans la colonne 2 dudit tableau.

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