Règlement (CELEX 31998R2316) · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/07/2017 (consolidation EUR-Lex 01998R2316-20170719, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/10/1998).

TexteRèglement (CELEX 31998R2316)
RattachementRèglement (CELEX 31998R2316)
VersionConsolidée au 19/07/2017 (CELEX 01998R2316-20170719)
Référencearticle 2 du règlement (CELEX 31998R2316)EUR-Lex →

1. Les conditions d'autorisation de l'additif E 324 «Éthoxyquine», appartenant aux «Substances ayant des effets anti-oxygènes», sont remplacées conformément à la directive 70/524/CEE par les conditions reprises à l'annexe III du présent règlement.

2. L'additif E 161g «Canthaxanthine» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» en regard de la catégorie d'animaux «Oiseaux de compagnie et d'ornement» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

3. L'additif «3-Phytase (EC 3.1.3.8)» appartenant aux «Enzymes» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe IV du présent règlement.

4. L'additif no 11 «Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine» appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» en regard de la catégorie d'animaux «Saumons, truites» peut être autorisé conformément à la directive 70/524/CEE dans les conditions reprises à l'annexe I du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 01998R2316-20170719. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).