considérant que de nouveaux additifs appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» ont été expérimentés avec succès dans certains États membres; qu'il convient d'autoriser provisoirement ces nouveaux additifs;
Règlement (CELEX 31998R2316) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CELEX 31998R2316)
RattachementRèglement (CELEX 31998R2316)
Versionacte d'origine du 26/10/1998 (CELEX 31998R2316)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.