considérant que de nouveaux additifs appartenant aux «Oligo-éléments», et plus particulièrement aux éléments «Cuivre-Cu», «Manganèse-Mn» et «Zinc-Zn» ont été largement expérimentés dans certains États membres; que, sur la base des études réalisées, il apparaît que ces nouvelles utilisations peuvent être autorisées;
Règlement (CELEX 31998R2316) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CELEX 31998R2316)
RattachementRèglement (CELEX 31998R2316)
Versionacte d'origine du 26/10/1998 (CELEX 31998R2316)
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