Règlement (CELEX 31998R2316) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1998) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 31998R2316)
RattachementRèglement (CELEX 31998R2316)
Versionacte d'origine du 26/10/1998 (CELEX 31998R2316)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CELEX 31998R2316)EUR-Lex →

considérant qu'il convient, en vue de prévenir tout effet défavorable sur les chiens, de diminuer la teneur maximale admise dans l'aliment complet de l'additif «Éthoxyquine» appartenant aux «Substances ayant des effets anti-oxygènes»;

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31998R2316. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).