Décision 1999/89/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01999D0089-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/01/1999). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/89/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 1999/89/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01999D0089-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 1999/89/CEEUR-Lex →

Kits d'escaliers préfabriqués (escaliers complets mis sur le marché sous la forme de kits, comprenant des marches préfabriquées et d'autres éléments) (

3

)

— utilisés dans les habitations et autres bâtiments

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