Version consolidée au 02/08/2001 (consolidation EUR-Lex 01999D0469-20010802, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/06/1999). Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/469/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDécision 1999/469/CE
VersionConsolidée au 02/08/2001 (CELEX 01999D0469-20010802)
RéférenceAnnexe I de la décision 1999/469/CEEUR-Lex →
Fibres
pour usages autres que ceux précisés à l'annexe II.
Produits de protection et de réparation du béton
pour usages associés à de faibles exigences de performances dans les bâtiments et les travaux de génie civil, et dont la classe de réaction au feu, lorsque c'est le cas, n'est ni
►M1
A1 (
3
), ni A2 (
4
), ni B (
5
), ni C (
6
) ◄ .
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