Décision 1999/658/CECA · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/07/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/658/CECA
RattachementDécision 1999/658/CECA
Versionacte d'origine du 08/07/1999 (CELEX 31999D0658)
RéférenceConsidérant 8 de la décision 1999/658/CECAEUR-Lex →

(8) En 1996, de nouvelles crevasses se sont formées sur la pente sud. Selon une expertise du même bureau géotechnique, du 23 septembre 1997, ces crevasses pouvaient provoquer un nouvel éboulement de la pente sud. En vue de stabiliser le crassier, il a donc été jugé nécessaire d'agrandir et de renforcer le remblai qui avait été construit en 1994.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31999D0658. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).