Décision 1999/672/CE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/07/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 1999/672/CE
RattachementDécision 1999/672/CE
Versionacte d'origine du 01/07/1999 (CELEX 31999D0672)
RéférenceConsidérant 11 de la décision 1999/672/CEEUR-Lex →

(11) La ligne de fabrication de fil continu de polyester produit du fil continu en canettes, de la fibre filée et étirée (SDY) en bobines, du fil étiré enroulé (DWY), du fil préorienté (POY) en bobines et du fil ourdi et encollé sur ensouples. Le marché des produits intermédiaires sur lequel opère Brilén correspond au secteur textile, y compris la confection, la bonneterie et la décoration.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 31999D0672. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).