(55) En 1992, les principales émissions de PCP se sont produites dans l'atmosphère (48 tonnes par an) et provenaient essentiellement de bois traités. Environ 14 tonnes de PCP se déposent chaque année sur le sol et à la surface de l'eau provenant de l'atmosphère, dont 11,5 tonnes ont leur origine dans les bois traités.
Décision 1999/831/CE · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/831/CE
RattachementDécision 1999/831/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0831)
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