Décision 1999/832/CE · Article

Article considérant 58

Article en vigueur.

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TexteDécision 1999/832/CE
RattachementDécision 1999/832/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0832)
RéférenceConsidérant 58 de la décision 1999/832/CEEUR-Lex →

(58) Tout comme pour l'exposition de l'homme, il existe très peu de données mesurées sur les effets de la pollution environnementale provoquée par les HAP provenant de la créosote. 3.1.2. Position des Pays-Bas

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