(69) Dans une étude réalisée en 1990, des échantillons de sédiments ont été classés en quatre catégories, en fonction de leur concentration en B[a]P. Seuls les sédiments de la catégorie 1 respectent la valeur limite. Le tableau 3 présente les résultats de cette étude. Tableau 3 Qualité des sédiments du lit des voies d'eau (1990)((Source: voir la note 8 de bas de page (p. 10 du rapport).)) >TABLE> catégorie 1: sédiments pouvant être répandus tels quels sur les terres et les eaux catégorie 2: sédiments pouvant être répandus s'il n'existe pas de menace pour l'écosystème catégorie 3: le dépôt de boues sur les terres voisines est indésirable catégorie 4: une étude en vue de la décontamination est nécessaire
Décision 1999/832/CE · Article
Article considérant 69
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/832/CE
RattachementDécision 1999/832/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0832)
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