(73) Plusieurs études réalisées dans différentes régions des Pays-Bas [Fleverwaard (1992), Noordoostpolder (1993), Haarlemmermeerpolder (1989), îles et mer de Wadden (1991), Walcheren (1993), Groenendalse Wetering (1995)] indiquent qu'environ 80 % des HAP présents dans les sédiments proviennent des ouvrages de protection des berges en bois créosoté, cette constatation valant aussi bien pour les protections récemment installées que pour celles qui sont en place depuis plusieurs années.
Décision 1999/832/CE · Article
Article considérant 73
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/832/CE
RattachementDécision 1999/832/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0832)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.