(84) L'évaluation des risques a été menée sur trois groupes de la population: - des travailleurs d'usines de traitement à la créosote, - des personnes vivant à proximité d'usines de traitement à la créosote, - des enfants utilisant des équipements d'aires de jeu en bois créosoté.
Décision 1999/832/CE · Article
Article considérant 84
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/832/CE
RattachementDécision 1999/832/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0832)
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