(61) Le potentiel cancérogène des huiles de goudron varie en fonction de leur origine et du mode de production. Il est impossible de tester séparément chacun des composants des huiles de goudron pour en connaître le seuil d'effet cancérogène. Cependant, afin de pouvoir prendre une position quant à ce niveau d'effet, la commission MAK a réalisé une analyse exhaustive des données disponibles et en a tiré les conclusions suivantes: - le B[a]P peut être pris comme substance de référence pour l'appréciation de l'effet cancérigène des huiles de goudron, - l'effet cancérigène des huiles de goudron est de sept à vingt fois supérieur à celui du B[a]P pur.
Décision 1999/833/CE · Article
Article considérant 61
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/833/CE
RattachementDécision 1999/833/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0833)
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