(76) Le tableau 3 donne un aperçu de la consommation de bois créosoté en Europe. Tableau 3 Consommation de bois créosoté en Europe (1990)((bhk consulting engineers, "Foundation of the appeal against the EC-directive on creosote", rapport final, Delft, 1er juillet 1995, p. 6.)) >TABLE>
Décision 1999/833/CE · Article
Article considérant 76
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/833/CE
RattachementDécision 1999/833/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0833)
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