(84) Bien que la dose d'exposition journalière au B[a]P calculée par l'Allemagne (rapportée au poids corporel) ne soit donc pas très différente de la dose estimée par les autorités néerlandaises (et des résultats de l'étude commandée par la Commission dans le cadre de la demande suédoise), les résultats des calculs de risque, eux, divergent nettement. Selon les autorités néerlandaises, le risque se situerait légèrement au-dessus d'un niveau acceptable (de l'ordre de 1 × 10-5) dans le cas de bois traités avec de la créosote contenant 50 ppm de B[a]P et d'une exposition quotidienne pendant dix ans. Par contre, les calculs de l'Allemagne font apparaître un risque plusieurs fois supérieur (2 × 10-2) dans le cas de bois traités avec de la créosote contenant 25 ppm de B[a]P et d'une exposition hebdomadaire pendant cinq ans; autrement dit, une exposition bien plus faible entraînerait un risque bien plus grand. Il semblerait donc que les hypothèses émises par l'Allemagne l'aient conduite à surestimer nettement les risques encourus.
Décision 1999/833/CE · Article
Article considérant 84
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/10/1999) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 1999/833/CE
RattachementDécision 1999/833/CE
Versionacte d'origine du 26/10/1999 (CELEX 31999D0833)
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